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Mentions Légales

L'Atelier de Rosine

Auto-entreprise

Activités principales :

Design d'Espaces & Graphisme

Siège social et établissement principal : 10 Rue Joseph Franceschi 94140 Alfortville

Mobile : +336 72 83 99 02

WhatsApp Business: +336 72 83 99 02

contact@latelierderosine.com

SIRET : 790 691 539 00023

RC Allianz Actif Pro Contrat N° : 61939578


Hébergeur du site

J'ai créé mon Site Web via la plateforme de l'Agence Digitale www.agencedigitale-allianced8.com qui me permet de créer également ceux de mes clients.

L'hébergement des Sites Web se fait sur AWS (Amazon Web Services) - Seattle (HQ), WA - United States 410 Terry Ave N


Nous nous engageons à protéger vos données personnelles et votre vie privée. Nous utilisons les informations que vous nous transmettez, afin d'honorer vos demandes et/ou vous faire part d’informations et d’offres spécifiques, susceptibles de vous intéresser.


Politique de confidentialité   

Introduction

La présente Politique de confidentialité décrit les pratiques de L'Atelier de Rosine , concernant les informations collectées auprès des utilisateurs qui accèdent à notre Site Web à l'URL www.latelierderosine.com ou qui partagent des informations personnelles avec nous.

Raisons de la collecte de données 

Le traitement de vos informations personnelles (c'est-a-dire toute information qui pourrait potentiellement permettre votre identification par des moyens raisonnables). Informations personnelles : (Le fondement juridique du traitement des informations personnelles, est la base légale d’un traitement d'informations personnelles qui autorise la mise en œuvre de celles-ci. Ce qui donne le droit à un organisme de traiter des données à caractère personnel. On peut également parler de « base juridique » du traitement). Cette démarche est nécessaire pour l'exécution de nos obligations contractuelles envers vous et pour vous fournir nos services, protéger nos intérêts légitimes et respecter les obligations réglementaires (légales et financières) auxquelles nous sommes soumis.

Lorsque vous utilisez notre Site Web, vous acceptez la collecte, le stockage, l'utilisation, la divulgation et d'autres utilisations de vos Informations personnelles comme prévu dans la présente Politique de confidentialité.

Nous encourageons nos Utilisateurs à lire attentivement la Politique de confidentialité et à l'utiliser pour prendre des décisions éclairées. 

Quelles informations recueillons-nous ?

Nous recueillons deux types de données et d'informations concernant nos Utilisateurs. 


Le premier type d'informations regroupe les informations non-identifiées et ne permettant pas d'identification qui concernent un ou plusieurs Utilisateurs, et qui peuvent être mises à notre disposition ou collectées du fait de leur utilisation sur notre Site Web (les données non personnelles sont celles qui ne concernent pas une personne physique). Nous ne connaissons pas l'identité des Utilisateurs auprès desquels ces informations non personnelles ont été collectées. Les informations non personnelles qui sont collectées peuvent inclure vos informations d'utilisation agrégées et des informations techniques transmises par votre appareil, notamment certaines informations relatives aux logiciels et aux matériels informatiques (par ex. : le type de navigateur et de système d'exploitation que votre appareil utilise, les paramètres de langue, l'heure d'accès, etc.) afin d'améliorer la fonctionnalité de notre Site Web. Nous pouvons également recueillir des informations concernant votre activité sur le Site Web (par ex. : les pages consultées, la navigation en ligne, les clics, les actions, etc.).


Le second type d'informations regroupe les Informations personnelles , c'est-à-dire des informations d'identification individuelle, qui identifient un individu ou qui sont susceptibles, par des moyens raisonnables, de permettre l'identification d'un individu. Ces informations incluent :

• Les informations sur l'appareil : nous collectons des Informations personnelles sur votre appareil qui incluent les données de géolocalisation, l'adresse IP, les identifiants uniques (par ex. : adresse MAC et UUID) et d'autres informations relatives à votre activité sur le Site Web.


• Ex de types d'informations personnelles collectées : Nom, Prénom, adresse personnelle, adresse e-mail, données de localisation de votre téléphone portable par exemple, votre adresse de protocole internet (IP)...


• Les informations d'inscription : lorsque vous vous inscrivez sur notre Site Web, nous vous demanderons de fournir certains renseignements, à savoir : votre nom et prénom, votre adresse e-mail ou postale, ainsi que d'autres informations. 

 

• …

• …

Comment recevons-nous les informations vous concernant ?

Vos Informations personnelles sont collectées de plusieurs façons :
  • Lorsque vous fournissez volontairement vos données personnelles en vous inscrivant sur notre Site ;
  • Lorsque vous utilisez notre Site ou y accédez en rapport avec votre utilisation de nos services ;
  • À partir de fournisseurs, de services et de registres publics tiers (par exemple : des fournisseurs d'analyse du trafic).

Quelles informations recueillons-nous ?

Nous ne louons pas, ne vendons pas ni ne partageons les informations des Utilisateurs avec des tiers, sauf tel que décrit dans la présente Politique de confidentialité.

Nous pouvons utiliser les informations pour les raisons suivantes :
  • Communiquer avec vous : en vous envoyant des messages concernant nos services, en vous fournissant des informations techniques et en répondant à toute question relative au service client que vous pouvez poser 
  • Communiquer avec vous et vous informer des dernières mises à jour et des nouveaux services 
  • Vous présenter des publicités lorsque vous utilisez notre Site (voir la section "Publicités" pour en savoir plus) 
  • Promouvoir nos sites web et nos produits (voir la section « Marketing » pour en savoir plus) 
  • Mener des enquêtes statistiques et analytiques afin d'améliorer le Site
  • …
Outre les différentes utilisations mentionnées ci-dessus, nous pouvons transférer ou divulguer les Informations personnelles à nos filiales, sociétés affiliées et sous-traitants.

Outre les raisons mentionnées dans la présente Politique de confidentialité, nous pouvons partager les Informations personnelles avec des fournisseurs tiers de confiance (qui peuvent dépendre de différentes juridictions dans le monde), pour les raisons suivantes : 
  • Héberger et exploiter notre Site 
  • Vous fournir nos services, notamment un affichage personnalisé de notre Site 
  • Stocker et traiter lesdites informations en notre nom 
  • Vous présenter des publicités et nous aider à évaluer la réussite de nos campagnes publicitaires pour nous permettre de recibler nos utilisateurs (le cas échéant) 
  • Vous proposer des offres marketing et du contenu promotionnel relatifs à notre Site et nos services  
  • Réaliser des recherches, des diagnostics techniques ou analytiques 
Nous pouvons également divulguer les informations si nous croyons de bonne foi que la divulgation de ces informations est utile ou raisonnablement nécessaire pour :

1. Respecter la loi, le règlement, la procédure judiciaire en vigueur ou une requête du gouvernement, 
2. Faire appliquer nos politiques (y compris notre politique de confidentialité), notamment les enquêtes sur des violations potentielles de celles-ci, 
3. Rechercher, détecter, empêcher ou prendre des mesures contre des cas de fraude présumés ou les problèmes de sécurité, 
4. Établir ou exercer nos droits à nous défendre contre toute réclamation légale, 
5. Empêcher l'atteinte aux droits, à la propriété ou à la sécurité de notre entreprise, de nos utilisateurs, de vous-mêmes ou de toute partie tierce, 
6. Ou aux fins de collaborer avec les forces de l'ordre, et/ou dans le cas où nous estimons que c'est nécessaire, afin d'exercer la propriété intellectuelle ou d'autres droits juridiques.

Droits des utilisateurs

Vous pouvez demander à : 


1. Recevoir une confirmation du traitement des informations personnelles vous concernant (ou un avis de non-traitement de vos informations personnelles, le cas échéant) et accéder à vos informations personnelles stockées, ainsi qu'à des informations supplémentaires. 

2. Recevoir une copie des informations personnelles que vous nous avez fournies volontairement dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par un ordinateur. 

3. Demander la rectification de vos informations personnelles que nous stockons.

4. Demander la suppression de vos informations personnelles. 

5. Refuser le traitement de vos informations personnelles. 

6. Demander que nous limitions le traitement de vos informations personnelles.

7. Déposer une plainte auprès d'une autorité de surveillance.


Veuillez noter cependant que ces droits ne sont pas absolus et peuvent être soumis à nos propres intérêts légitimes et exigences réglementaires. 


Si vous souhaitez exercer l'un des droits susmentionnés ou recevoir plus d'informations, veuillez contacter notre délégué à la protection des données à l'aide des informations fournies ci-dessous :

Rosine DION - CEO - L'Atelier de Rosine - contact@latelierderosine.com


Conservation

Nous conserverons vos informations personnelles aussi longtemps que nécessaire pour fournir nos services, et si nécessaire pour respecter nos obligations légales, résoudre des litiges et faire appliquer nos politiques. Les durées de conservation seront déterminées selon le type d'informations collectées et l'objectif de leur collecte, compte tenu des exigences applicables à la situation et le besoin de détruire des informations obsolètes et non utilisées dans les meilleurs délais. En vertu des lois et des règlements en vigueur, nous conserverons des archives contenant les renseignements personnels du client, les documents d'ouverture du compte, les communications et toute autre information requise. 

Nous pouvons rectifier, compléter ou supprimer des informations incomplètes ou incorrectes, à tout moment et à notre seule discrétion.

Cookies

Nos partenaires de confiance et nous-mêmes utilisons des Cookies et d'autres technologies dans nos services connexes, y compris lorsque vous visitez notre Site ou accédez à nos services. 


Un "Cookie" est un petit fragment d'information qu'un site web attribue à votre appareil lors de votre consultation du site. Les Cookies sont très utiles et leur utilisation peut avoir différents objectifs, notamment de vous permettre de naviguer efficacement d'une page à l'autre, d'autoriser l'activation automatique de certaines fonctionnalités, de mémoriser vos préférences et de vous permettre d'interagir avec nos Services plus rapidement et plus simplement. Les cookies sont également utilisés pour faire en sorte que les publicités que vous voyez correspondent à vos intérêts et soient personnalisées en conséquence, ainsi que pour compiler des données statistiques sur votre utilisation de nos Services.


Le Site utilise les types de Cookies suivants :


a. Les « Cookies de session » qui sont conservés uniquement de façon temporaire lors de votre session de navigation afin de permettre une utilisation normale du système, et sont supprimés de votre appareil lorsque vous fermez le navigateur ; 


b. Les « Cookies persistants  » qui ne sont lus que par le Site, qui sont enregistrés sur votre ordinateur pour une durée déterminée et ne sont pas supprimés lorsque le navigateur est fermé. Ces Cookies sont utilisés lorsque nous devons vous reconnaitre lors de visites répétées, par exemple, pour nous permettre de conserver vos préférences lors de votre prochaine connexion ; 


c. Les « Cookies tiers » qui sont mis en place par d'autres services en ligne qui gèrent du contenu sur la page que vous consultez, par exemple, par les sociétés d'analyse tierces qui surveillent et analysent notre accès web.


Les cookies ne contiennent aucune information permettant de vous identifier personnellement, mais nous pouvons associer les Informations personnelles vous concernant que nous stockons aux informations stockées et obtenues par les Cookies. Vous pouvez supprimer les cookies en suivant les instructions dans les préférences de votre appareil. Sachez toutefois que si vous choisissez de désactiver les Cookies, certaines fonctionnalités de notre Site pourront ne pas fonctionner correctement et votre expérience en ligne pourrait être limitée.


Nous utilisons également un outil nommé « Google Analytics » pour recueillir des informations sur votre utilisation du Site. Google Analytics recueille des informations telles que la fréquence d'accès des utilisateurs au Site, les pages qu'ils consultent, etc. Nous utilisons les informations recueillies par Google Analytics uniquement pour améliorer le Site et ses services. Google Analytics collecte l'adresse IP qui vous est attribuée le jour de votre visite des sites, plutôt que votre nom ou toute information d'identification. Nous ne combinons pas les informations recueillies par Google Analytics aux informations qui permettent de vous identifier personnellement. La capacité de Google d'utiliser et de partager les informations recueillies par Google Analytics concernant vos visites de ce Site est limitée par les Conditions d'utilisation et la Politique de confidentialité de Google .

Collecte d'informations par des tiers

Notre politique concerne uniquement l'utilisation et la divulgation des informations que nous collectons auprès de vous. Dans la mesure où vous divulguez vos informations à d'autres parties ou sites sur Internet, des règles différentes peuvent s'appliquer à leur utilisation ou à leur divulgation. Par conséquent, nous vous encourageons à lire les conditions d'utilisation et la politique de confidentialité de chaque partie tierce à laquelle vous divulguez volontairement vos informations. 

La présente Politique de confidentialité ne s'applique pas aux pratiques des sociétés dont nous ne sommes pas propriétaires et que nous ne contrôlons pas, ni aux individus que nous n'employons pas ni ne gérons, notamment toute partie tierce à laquelle nous pouvons divulguer vos informations comme indiqué par la présente Politique de confidentialité. 

Comment protégeons-nous vos informations ?

Nous accordons une grande attention à la mise en œuvre et au maintien de la sécurité du Site Web et de vos informations. Nous utilisons des procédures du secteur, pour garantir la sécurité des informations que nous collectons et stockons, et pour empêcher l'utilisation non autorisée de celles-ci. Nous exigeons que les tiers respectent des exigences de sécurité similaires, conformément à la présente Politique de confidentialité. Bien que nous mettions en œuvre des mesures raisonnables pour protéger vos informations, nous ne pouvons pas être tenus responsables des actes de personnes qui obtiennent un accès non autorisé ou abusif de notre Site Web, et nous n'offrons aucune garantie formelle, implicite ou autre, d'empêcher un tel accès. 

Transfert des données en dehors de l'EEE 

Veuillez noter que certains destinataires de données peuvent se trouver en dehors de l'Espace économique européen (EEE). Dans de tels cas, nous transférerons vos données auxdits pays uniquement tel qu'approuvé par la Commission européenne en fournissant le niveau adéquat de protection des données, ou nous établirons des accords juridiques garantissant un niveau adéquat de protection des données.

Publicités

Nous pouvons utiliser une technologie publicitaire tierce pour diffuser des publicités lorsque vous accédez au Site. Cette technologie utilise les informations relatives à votre utilisation des Services pour diffuser des publicités qui vous sont destinées (par exemple, en plaçant des Cookies tiers sur votre navigateur web). 



Cependant, vous pouvez vous désabonner de nombreux réseaux publicitaires tiers, y compris ceux exploités par les membres de Network Advertising Initiative ("NAI") et de Digital Advertising Alliance ("DAA"). Pour obtenir plus d'informations auprès des membres de NAI et de DAA sur cette pratique et sur vos choix concernant l'utilisation de ces informations par ces sociétés, notamment comment se désabonner des réseaux publicitaires tiers exploités par les membres de NAI et de DAA, veuillez consulter leurs sites web respectifs :

http://optout.networkadvertising.org/#!/ et http://optout.aboutads.info/#!/.

Marketing

Nous pouvons utiliser vos Informations personnelles, notamment votre Nom, votre adresse e-mail, votre numéro de téléphone, etc., nous-mêmes ou par le biais de sous-traitants afin de vous fournir du contenu promotionnel concernant les services qui, selon nous, pourraient vous intéresser.

Par respect pour votre droit à la vie privée, nous incluons dans ce contenu promotionnel les moyens de refuser de recevoir de nouvelles offres promotionnelles de notre part. Si vous vous désabonnez, nous supprimerons votre adresse e-mail ou votre numéro de téléphone de nos listes de distribution marketing. 

Veuillez noter que même si vous vous désabonnez afin de ne plus recevoir d'e-mails marketing de notre part, nous pouvons vous envoyer d'autres types de communications importantes par e-mail sans vous donner la possibilité de vous désabonner. Celles-ci peuvent inclure des messages du service client ou des notifications administratives.

Transaction d'entreprise

Nous pouvons partager des informations dans le cas d'une transaction commerciale (par ex. : la vente d'une partie importante de notre entreprise, la fusion, la consolidation ou la vente d'actifs). Dans les cas mentionnés précédemment, le bénéficiaire ou la société acquérante assumera les droits et obligations tels que décrits dans la présente Politique de confidentialité

Mineurs

Nous comprenons l'importance de protéger la vie privée des enfants, en particulier dans un environnement en ligne. Le Site Web et les services ne sont pas conçus pour ou destinés aux enfants. En aucun cas, nous n'autoriserons l'utilisation de nos Services par des mineurs sans le consentement ou l'autorisation préalable d'un parent ou d'un tuteur légal. Nous ne collectons pas sciemment des informations personnelles de mineurs. Si un parent ou un tuteur apprend que son enfant nous a fourni des informations personnelles sans son consentement, il doit nous contacter à contact@latelierderosine.com.


Nous nous réservons le droit de vérifier notre base d'utilisateurs de temps à autre, et de supprimer les utilisateurs dont nous avons des raisons de croire qu'ils sont en fait mineurs, y compris, sans limitation, en restreignant ces comptes d'utilisateurs ou en les supprimant, si nous le jugeons approprié.

Mises à jour ou modifications de la présente Politique de confidentialité

Nous nous réservons le droit de modifier ou de réviser périodiquement la politique de confidentialité ; les changements matériels entreront en vigueur dès l'affichage de la politique de confidentialité révisée. La dernière révision sera disponible dans la section "Dernière modification". Votre utilisation continue de la Plateforme, suite à la notification de ces modifications sur notre Site Web, constitue votre reconnaissance et votre acceptation desdites modifications et votre consentement à les respecter.

Nous contacter

Si vous avez des questions générales concernant notre Site Web ou notre collecte et notre utilisation des informations vous concernant, veuillez nous contacter à l'adresse e-mail : contact@latelierderosine.com 


Dernière modification  le 16 Décembre 2021



Conditions Générales de Vente


Les Termes suivants constituent un accord (le «Contrat») entre vous en tant que («utilisateur» / «client») et la Société L'Atelier de Rosine . Ils contiennent également les conditions qui s’appliquent à votre accès à notre site web et aux prestations de services.


Veuillez lire attentivement les conditions ci-dessous. En engageant la Société L'Atelier de Rosine , vous acceptez nos conditions générales de ventes. Les conditions ci-dessous s’appliqueront à tous les individus, entreprises ou sociétés («client») qui nous engagent, nos sous-traitants, sauf accord contraire écrit des deux parties.


Champ d'Application


Les présentes conditions générales de vente (ci-après les CGV) s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues par la Société L'Atelier de Rosine auprès de clients professionnels ou particuliers (Ci-après le Client), désirant avoir accès aux prestations, documents, produits annexes, vendus via notre Site Web www.latelierderosine.com et les domaines et sous domaines associés (ci-après le Service).


Ces CGV sont accessibles sur le Site et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.


La validation de la commande par le Client qui reconnaît, en cochant la case prévue à cet effet, en avoir eu connaissance et les avoir acceptées avant de passer commande, vaut acceptation sans réserve des présentes CGV. Le Client reconnaît également que, préalablement à toute commande, il a bénéficié des informations et conseils suffisants de la part du Site et de l'équipe commerciale, lui permettant de s’assurer de l’adéquation de l’offre de Service à ses besoins propres.


Le client déclare être capable de contracter, le cas échéant, valablement représenter la personne pour laquelle il s’engage. Le client professionnel se porte fort du respect des présentes CGV pour l’ensemble de ses salariés, préposés et agents.


Sauf preuve contraire, les données enregistrées par le site constituent la preuve de l’ensemble des faits, acceptation et transactions.

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